Arrêté 2024-10-246 autorisant ouverture des commerces les dimanches précédant Noël

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Arrêté 2024-10-246 autorisant ouverture des commerces les dimanches précédant Noël

Arrêté 2024-10-246 autorisant ouverture des commerces les dimanches précédant Noël (64 kB)
arrêté CAB-PPA n° 602 du 28 octobre 2024,réglementant temporairement la vente, le port, le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, applicable du 29 octobre, 00h au 01 novembre minuit (194 kB)
PV Conseil Municipal 23 septembre 2024 (315 kB)
16. DGF recensement de la longueur de voirie (396 kB)
15. Attribution du marché de nettoyage des locaux et des vitres (388 kB)
14. Demande de subvention dans le cadre du programme AMISSUR (649 kB)
13. Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé (587 kB)
12. Convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la fourniture et à l’acheminement de gaz (917 kB)
11. Reconduction de la convention Moselle Jeunesse (367 kB)
10. Régularisation d’octroi d’une subvention à l’association Espérance Far Futsal (373 kB)
9. Proposition d’adhésion à la mission de vérification des dossiers CNRACL (623 kB)
8. Renouvellement adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 (889 kB)
7. Modification et actualisation du tableau des effectifs des emplois communaux (582 kB)
6. Contrat d’apprentissage CAP accompagnement éducatif petite enfance (816 kB)
5. Renouvellement convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la Fondation 30 Millions d’Amis (657 kB)
4. Participation 2024 au Fonds départemental d’aide aux jeunes en difficulté (683 kB)
3. Demandes d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables (2 MB)
2. Décision modificative n° 2 du budget principal (884 kB)
Compte rendu Réunion ordinaire du CCAS du 03 octobre 2024 (1003 kB)
Procès verbal – Conseil Municipal 05 décembre 2022 (497 kB)

Arrêté 2024-10-246 autorisant ouverture des commerces les dimanches précédant Noël (64 kB)

arrêté CAB-PPA n° 602 du 28 octobre 2024,réglementant temporairement la vente, le port, le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, applicable du 29 octobre, 00h au 01 novembre minuit (194 kB)

PV Conseil Municipal 23 septembre 2024 (315 kB)

16. DGF recensement de la longueur de voirie (396 kB)

15. Attribution du marché de nettoyage des locaux et des vitres (388 kB)

14. Demande de subvention dans le cadre du programme AMISSUR (649 kB)

13. Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé (587 kB)

12. Convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la fourniture et à l’acheminement de gaz (917 kB)

11. Reconduction de la convention Moselle Jeunesse (367 kB)

10. Régularisation d’octroi d’une subvention à l’association Espérance Far Futsal (373 kB)

9. Proposition d’adhésion à la mission de vérification des dossiers CNRACL (623 kB)

8. Renouvellement adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 (889 kB)

7. Modification et actualisation du tableau des effectifs des emplois communaux (582 kB)

6. Contrat d’apprentissage CAP accompagnement éducatif petite enfance (816 kB)

5. Renouvellement convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la Fondation 30 Millions d’Amis (657 kB)

4. Participation 2024 au Fonds départemental d’aide aux jeunes en difficulté (683 kB)

3. Demandes d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables (2 MB)

2. Décision modificative n° 2 du budget principal (884 kB)

Compte rendu Réunion ordinaire du CCAS du 03 octobre 2024 (1003 kB)

Procès verbal – Conseil Municipal 05 décembre 2022 (497 kB)

Mairie de Farebersviller

Farebersviller info

Bulletin 1er semestre 2024 (6 MB)

Bulletin Municipal 2ème semestre 2023 (4 MB)

Bulletin Municipal 1er semestre 2023 (5 MB)

Bulletin Municipal 2ème semestre 2022 (5 MB)

Bulletin Municipal 4ème trimestre 2020 (1 MB)

Horaires