22 Rétrocession du bassin d’orage desservant le lotissement Rabelais I à la CCFM

22 Rétrocession du bassin d’orage desservant le lotissement Rabelais I à la CCFM (432 kB)

21 Demande d’autorisation de déroger au PLU par CDC Habitat au 2, 4 et 6 rue du Spitz (654 kB)

20 Demande d’autorisation de déroger au PLU par CDC Habitat au 1, 3, 5 rue des Marais (684 kB)

18 Aménagement d’ensemble des abords du lotissement Rabelais 2 – Établissement échange Ville/François Geisler (441 kB)

17 Attribution d’un numéro de voirie à la future agence du Crédit Mutuel ainsi qu’à une habitation chemin du Bruskir (425 kB)

16 Acquisition parcelle 309 section 19 propriété des héritiers de M. Jillali Ben Laroussi (390 kB)

15 Acquisition parcelle n°213 section 19 appartenant à M. Luc Heiser (367 kB)

14 Acquisition des parcelle n°48 et 49 section 22 appartenant aux héritiers Heiser (396 kB)

13 Participation 2022/2023 à la Commission Intercommunale de Soutien aux Activités Culturelles et Sportives du collège Holderith (377 kB)

12 Affectation du fonds de soutien à l’investissement des petites communes pour 2022-2024 (394 kB)

11 Remboursement avance frais billet de train pour un montant de 72€ (360 kB)

08 Proposition d’octroi d’une subvention de 200€ dans le cadre « 10h pour la solidarité (Restos du Cœur) (360 kB)

07 Autorisation versement acompte sur subvention 2023 à l’association ELAN (424 kB)

06 Acceptation de la valeur de cession d’un véhicule (372 kB)

05 Vote de crédits au compte 65748 : subventions (386 kB)

03 Décision modificative du Budget principal n°2 (694 kB)

02 Information sur les Délégations du CM au Maire (399 kB)

00 Installation d’un nouveau Conseiller (381 kB)

19 Dde autorisation dérogation au PLU VH (88 kB)

10 Mise à jour Délibération du 24/10/2019 (127 kB)