05 Vote de crédits au compte 65748 : subventions

05 Vote de crédits au compte 65748 : subventions (386 kB)

03 Décision modificative du Budget principal n°2 (694 kB)

02 Information sur les Délégations du CM au Maire (399 kB)

00 Installation d’un nouveau Conseiller (381 kB)

19 Dde autorisation dérogation au PLU VH (88 kB)

10 Mise à jour Délibération du 24/10/2019 (127 kB)

09 Modification Tableau des effectifs emplois communaux (90 kB)

04 Autorisation section d’investissement (691 kB)

Ordre du Jour CM 05 décembre 2022 (143 kB)

Délégation signature Instructeurs droit des sols (388 kB)