5. Bail à ferme sous seing privé M. Marc ADAMY

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5. Bail à ferme sous seing privé M. Marc ADAMY

5. Bail à ferme sous seing privé M. Marc ADAMY (617 kB)
4. Octroi d’une subvention exceptionnelle à Moissons Nouvelles pour une action spécifique (396 kB)
3. Attribution du marché d’aménagement de bureaux pour le CCAS de la ville de Farébersviller (707 kB)
2. Information sur les délégations de compétences du conseil municipal au Maire (414 kB)
Arrêté réglementant la circulation à l’occasion du 80ème anniversaire de la Libération (976 kB)
CM 25 11 2024 (56 kB)
Arrêté 2024-10-246 autorisant ouverture des commerces les dimanches précédant Noël (64 kB)
arrêté CAB-PPA n° 602 du 28 octobre 2024,réglementant temporairement la vente, le port, le transport et l’utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, applicable du 29 octobre, 00h au 01 novembre minuit (194 kB)
PV Conseil Municipal 23 septembre 2024 (315 kB)
16. DGF recensement de la longueur de voirie (396 kB)
15. Attribution du marché de nettoyage des locaux et des vitres (388 kB)
14. Demande de subvention dans le cadre du programme AMISSUR (649 kB)
13. Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé (587 kB)
12. Convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la fourniture et à l’acheminement de gaz (917 kB)
11. Reconduction de la convention Moselle Jeunesse (367 kB)
10. Régularisation d’octroi d’une subvention à l’association Espérance Far Futsal (373 kB)
9. Proposition d’adhésion à la mission de vérification des dossiers CNRACL (623 kB)
8. Renouvellement adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 (889 kB)
7. Modification et actualisation du tableau des effectifs des emplois communaux (582 kB)
6. Contrat d’apprentissage CAP accompagnement éducatif petite enfance (816 kB)