15 Consultation du public relative à une demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement

15 Consultation du public relative à une demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (454 kB)

14 Création du lotissement Le Rabelais 2 – dénomination et numérotation de la nouvelle rue (380 kB)

13 Lotissement Rabelais – cession d’un délaisse de terrain au profit des époux Khebache (427 kB)

12 Modification de la délibération du 29.08.2019 (634 kB)

11 Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (602 kB)

10 Remboursement des frais de cantine et des accueils périscolaires (412 kB)

08 Remboursement d’une subvention octroyée à l’amicale du sanglier (412 kB)

07 Rapport annuel 2021 du délégataire concernant le service de l’eau et note d’information de l’agence de l’eau (413 kB)

06 Contrat de ville 2022 – participation communale aux différentes actions (139 kB)

05 Convention de reversement de la taxe d’aménagement à la CCFM (392 kB)

04 Financement 2021 à l’ASBH pour la gestion du centre social (409 kB)

03 Contribution 2022 à l’ACBHL (399 kB)

02 Admission en non valeur (389 kB)

01 Information sur les délégations de compétences du conseil munipal au maire (451 kB)

PV Conseil Municipal 11 avril 2022 2/2 (450 kB)

PV Conseil Municipal 11 avril 2022 1/2 (668 kB)

18 Location de salles municipales – salle Rabelais (653 kB)

17 propositions d’octroi de subventions (386 kB)

16 Convention de mise à disposition de locaux à l’association La Cravate Solidaire_ (249 kB)

15 Motion de soutien au régime spécial de sécurité sociale minière (407 kB)