Fiche d’inscription mensuelle (cantine/périscolaire) : septembre 2022

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Fiche d’inscription mensuelle (cantine/périscolaire) : septembre 2022

Fiche d’inscription mensuelle (cantine/périscolaire) : septembre 2022 ()
20 Cession d’une portion de la parcelle n°15 section 05 au profit des époux GERARD (416 kB)
19 Octroi des subventions aux associations sportives saison 2022-2023 (385 kB)
18 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Musique Municipale Avant-Garde St Jean – octroi d’une subvention (475 kB)
17 Action de médiation sociale – versement d’une subvention à l’association ELAN (383 kB)
16 Demandes de subventions de fonctionnement des associations culturelles, patriotiques et diverses (407 kB)
15 Consultation du public relative à une demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (454 kB)
14 Création du lotissement Le Rabelais 2 – dénomination et numérotation de la nouvelle rue (380 kB)
13 Lotissement Rabelais – cession d’un délaisse de terrain au profit des époux Khebache (427 kB)
12 Modification de la délibération du 29.08.2019 (634 kB)
11 Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (602 kB)
10 Remboursement des frais de cantine et des accueils périscolaires (412 kB)
08 Remboursement d’une subvention octroyée à l’amicale du sanglier (412 kB)
07 Rapport annuel 2021 du délégataire concernant le service de l’eau et note d’information de l’agence de l’eau (413 kB)
06 Contrat de ville 2022 – participation communale aux différentes actions (139 kB)
05 Convention de reversement de la taxe d’aménagement à la CCFM (392 kB)
04 Financement 2021 à l’ASBH pour la gestion du centre social (409 kB)
03 Contribution 2022 à l’ACBHL (399 kB)
02 Admission en non valeur (389 kB)
01 Information sur les délégations de compétences du conseil munipal au maire (451 kB)