16. Rétrocession des emprises et voiries de CDC Habitat Sainte-Barbe à la ville de Farébersviller

16. Rétrocession des emprises et voiries de CDC Habitat Sainte-Barbe à la ville de Farébersviller (567 kB)

15. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (594 kB)

14. Demandes de subvention 2024 du Conseil de Fabrique (602 kB)

13. Demandes de subvention diverses (599 kB)

12 . Demande de subvention exceptionnelle de l’amicale de la musique municipale (349 kB)

11. Propositions d’octroi de subventions aux associations culturelles et patriotiques locales (657 kB)

10. Propositions d’octroi de subventions aux associations sportives saison 2024-2025 (590 kB)

9. Demande de subvention au CD57 dans le cadre de l’opération Moselle libérée 2024-2025 (586 kB)

8. Demande de subvention AGAPES pour l’animation à la maison de retraite (382 kB)

7. Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau (400 kB)

6. Admission en non-valeur – certificat d’irrécouvrabilité (360 kB)

4. Contribution 2024 au Syndicat Intercommunal de l’ACBHL (587 kB)

3. Proposition de reprise du tracteur CASE JXU 100 par les Ets Jean Klein (368 kB)

2. Décision modificative n°1 budget principal (707 kB)