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Délibérations 13 04 2024
Délibérations 11 03 2024
Délibérations 29 01 2024
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Délibérations 2023
Délibérations 11 12 2023
Délibérations 25 09 2023
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Délibérations 15 05 2023
Délibérations 12 04 2023
Délibérations 13 03 2023
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Délibérations
Délibérations 05 décembre 2022
Délibérations 19 septembre 2022
Délibérations 27 juin 2022
Délibérations 11 avril 2022
Délibérations 14 mars 2022
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Menus semaine 12 allergènes
Accueil
Menus semaine 12 allergènes
Menus semaine 12 allergènes
(110 kB)
Menu du 18 au 22 mars
(2 MB)
Allergène menus du 11 au 15 mars
(112 kB)
Menus du 11 au 15 mars
(2 MB)
2-Formulaire dérogation scolaire
(61 kB)
1-Formulaire d’inscription scolaire né.e.s en 2021
(55 kB)
Compte rendu Réunion ordinaire du CCAS du 20 février 2024
(901 kB)
Bulletin de participation La Farébersvilloise
(1 MB)
Allergènes semaine 7
(109 kB)
Menus scolaires du 12 au 16 février 2024
(2 MB)
11. Réhabilitation cimetière cité attribution marchés de travaux
(686 kB)
10. Modification tableau des effectifs des emplois communaux
(560 kB)
9. Demande de subvention FIPD – vidéo protection
(798 kB)
8. Modification de l’intitulé des commissions permanentes
(703 kB)
7. Renouvellement des baux de chasse période 20242033 – attribution du lot de chasse
(349 kB)
6. Convention relative à la gestion et à l’entretien des routes départementales sur le territoire de la commune de Farébersviller
(379 kB)
5. Convention de participation 2021-2026 pour des risques de prévoyance – revalorisation de la participation financière de la collectivité
(653 kB)
4. Délibération instaurant la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
(1 MB)
3. Refacturation des frais d’affranchissement du CCAS 2022 et 2023
(343 kB)
2. Information sur les délégations de compétences du CM au Maire
(651 kB)
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