Présentation et adoption du plan Farébersviller 2030

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Présentation et adoption du plan Farébersviller 2030

Présentation et adoption du plan Farébersviller 2030 (162 kB)
Menus du 18 au 22 décembre (2 MB)
(607 kB)
37. Motion pour la consolidation du réseau national de santé CAN-Filiéris (661 kB)
36. Elaboration des cartographies des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production des énergies renouvelables (799 kB)
35. Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols (1 MB)
34. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Far Futsal Cup (574 kB)
33. Renouvellement des baux de chasse période 2024-2033 – choix de la procédure d’attribution du lot de chasse (593 kB)
32. Renouvellement des baux de chasse période 2024-2033 – délimitation des lots de chasse (569 kB)
31. Renouvellement des baux de chasse période 20242033 – création des commissions (605 kB)
30. Renouvellement des baux de chasse période 2024.2033 – approbation du cahier des clauses techniques particulières (904 kB)
29. Modification de la délibération du 12.4.2023 – échange entre la commune et M. François Geisler (665 kB)
28. Modification de la délibération du 1242023 échange avec soulte entre la commune t la SCI de la Rose (686 kB)
27. Echange avec soulte entre la commune et M. et Mme Benoît ADAMY (2 MB)
26. Dotation globale de fonctionnement -recensement de la longueur de voirie (371 kB)
25. Etablissement d’un acte d’acquisition entre la ville de Farébersviller et M. Jean-Marie SAVARD liaison entre les lotissements (370 kB)
24. Acquisition de l’étang et de ses abords (424 kB)
23. Renouvellement de l’organisation de la semaine scolaire (604 kB)
22. Astreinte technique modification (400 kB)
21. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux (954 kB)