20. Signature convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le CDG 57

20. Signature convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le CDG 57 (4 MB)

19. Contrat assurance risques statutaires 2025-2028 collectivités supérieures à 30 agents affilés CNRACL (800 kB)

18. Admission en non-valeur – délégation de compétences à l’exécutif (753 kB)

17. Autorisation versement acompte sur subvention 2024 à l’association Elan (410 kB)

16. Demande avance de 7 000 € sur subvention pour frais de fonctionnement 2024 – musique municipale (384 kB)

15. Actualisation de la délibération du 17.12.2018 relative notamment aux tarifs de location des salles municipales (706 kB)

14. Participation financière à l’action 10 heures pour la solidarité (371 kB)

13. Décision modificative n° 1 budget annexe lotissement (crédits supplémentaires) (879 kB)

12. Décision modificative n° 2 budget principal (crédits supplémentaires) (1 MB)

11. Décision modificative n° 1 budget annexe eau (crédits supplémentaires) (797 kB)

10. Vote de crédits au compte 65748 subventions (516 kB)

9. Autorisation pour l’engagement des dépenses en section d’investissement avant le vote du budget (747 kB)

8. Provision pour contentieux (604 kB)

7. Participation 2023 au FDAJ (2 MB)

6. Participation 20232024 à la CISACS (575 kB)

5. CCFM – dotation de solidarité communautaire 2024 (613 kB)

4. CCFM – attribution de compensation 2024 (558 kB)

3. Reconduction du partenariat avec l’ASBH pour le chantier d’insertion (845 kB)

2. Information sur les délégations de compétences du conseil municipal au Maire (574 kB)