Ordre du jour – Conseil Municipal DU 17 juin 2024 – Salle du Conseil

01 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2024
02 Décision modificative n° 1 budget principal (écriture d’équilibre pour opération d’ordre dans les recettes de  la section de fonctionnement R 042)
03 Proposition de reprise du tracteur Case JXU 100 par les établissements Jean Klein de Ruffenach
04 Contribution 2024 au Syndicat Intercommunal de l’ACBHL (Action Culturelle du Bassin Houiller Lorrain)
05 Gestion patrimoniale et gestion des immobilisations – mise en place des flux PES
06 Admission en non-valeur, certificat d’irrécouvrabilité
07 Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau
08 Demande de subvention AGAPES pour l’animation à la maison de retraite
09 Demande de subvention au CD57 dans le cadre de l’opération « Moselle libérée 2024-2025 »
10 Propositions d’octroi de subventions aux associations sportives saison 2024/2025
11 Propositions d’octroi de subventions aux associations culturelles et patriotiques locales
12 Demande de subvention exceptionnelle de l’amicale de la musique municipale
13 Demandes de subventions diverses
14 Demandes de subvention 2024 du Conseil de Fabrique
15 Modification du tableau des effectifs des emplois communaux
16 Rétrocession des emprises et voiries de CDC Habitat Sainte-Barbe à la ville de Farébersviller
17 Modification de la délibération prise en date du 13 avril 2024 relative à la demande de subvention au titre du Fonds Vert recyclage foncier
18 Convention de subventionnement des assistants en langue allemande : modification de la délibération en date du 13 avril 2024
19 Attribution du marché de travaux : création de 3 salles de classe à l’école Victor Hugo
20 Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire et des accueils périscolaires
21 Jury criminel 2025
22 Information sur les délégations de compétences du conseil municipal au Maire
23 Création de 5 emplois saisonniers supplémentaires