Ordre du jour – Conseil Municipal DU 17 juin 2024 – Salle du Conseil
01 | Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2024 |
02 | Décision modificative n° 1 budget principal (écriture d’équilibre pour opération d’ordre dans les recettes de la section de fonctionnement R 042) |
03 | Proposition de reprise du tracteur Case JXU 100 par les établissements Jean Klein de Ruffenach |
04 | Contribution 2024 au Syndicat Intercommunal de l’ACBHL (Action Culturelle du Bassin Houiller Lorrain) |
05 | Gestion patrimoniale et gestion des immobilisations – mise en place des flux PES |
06 | Admission en non-valeur, certificat d’irrécouvrabilité |
07 | Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau |
08 | Demande de subvention AGAPES pour l’animation à la maison de retraite |
09 | Demande de subvention au CD57 dans le cadre de l’opération « Moselle libérée 2024-2025 » |
10 | Propositions d’octroi de subventions aux associations sportives saison 2024/2025 |
11 | Propositions d’octroi de subventions aux associations culturelles et patriotiques locales |
12 | Demande de subvention exceptionnelle de l’amicale de la musique municipale |
13 | Demandes de subventions diverses |
14 | Demandes de subvention 2024 du Conseil de Fabrique |
15 | Modification du tableau des effectifs des emplois communaux |
16 | Rétrocession des emprises et voiries de CDC Habitat Sainte-Barbe à la ville de Farébersviller |
17 | Modification de la délibération prise en date du 13 avril 2024 relative à la demande de subvention au titre du Fonds Vert recyclage foncier |
18 | Convention de subventionnement des assistants en langue allemande : modification de la délibération en date du 13 avril 2024 |
19 | Attribution du marché de travaux : création de 3 salles de classe à l’école Victor Hugo |
20 | Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire et des accueils périscolaires |
21 | Jury criminel 2025 |
22 | Information sur les délégations de compétences du conseil municipal au Maire |
23 | Création de 5 emplois saisonniers supplémentaires |