PV Conseil Municipal 17 juin 2024
2. Décision modificative n°1 budget principal
3. Proposition de reprise du tracteur CASE JXU 100 par les Ets Jean Klein
4. Contribution 2024 au Syndicat Intercommunal de l’ACBHL
5. Gestion patrimoniale et gestion des immobilisations – mise en place des flux PES
6. Admission en non-valeur – certificat d’irrécouvrabilité
7. Rapport annuel du Maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau
8. Demande de subvention AGAPES pour l’animation à la maison de retraite
9. Demande de subvention au CD57 dans le cadre de l’opération Moselle libérée 2024-2025
10. Propositions d’octroi de subventions aux associations sportives saison 2024-2025
11. Propositions d’octroi de subventions aux associations culturelles et patriotiques locales
12 . Demande de subvention exceptionnelle de l’amicale de la musique municipale
13. Demandes de subvention diverses
14. Demandes de subvention 2024 du Conseil de Fabrique
15. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux
16. Rétrocession des emprises et voiries de CDC Habitat Sainte-Barbe à la ville de Farébersviller
17. Modification de la délibération prise en date du 13 avril 2024 relative à la demande de subvention au titre du Fonds Vert recyclage foncier
18 . Convention de subventionnement des assistants en langue allemande modification de la délibération en date du 13 avril 2024
19. Attribution du marché de travaux création de 3 salles de classe à l’école Victor Hugo – 1ère tranche
20. Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire et des accueils périscolaires
21. Jury criminel 2025
22. Information sur les délégations de compétences du conseil municipal au Maire
23. Création de 5 emplois saisonniers supplémentaires